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Marques déposées par monsieur JEAN-MARC CRUZ
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TSM-TECH
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TSM-TECH
M. JEAN-MARC CRUZ, Agissant pour le compte de la société "JULIA-TECH S.A.S" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4294169
Date de dépôt :
22/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/08/2026
TSM-TECH de JEAN-MARC CRUZ

Présentation de la marque TSM-TECH

Déposée par voie électronique le 22 août 2016 par monsieur JEAN-MARC CRUZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TSM-TECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-37 du 16 septembre 2016.

Le déposant est monsieur JEAN-MARC CRUZ domicilié(e) 24 RUE DU FER A CHEVAL - 91590 - D'HUISON-LONGUEVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN-MARC CRUZ domicilié(e) 24 RUE DU FER A CHEVAL - 91590 - D'HUISON-LONGUEVILLE - France.

La marque TSM-TECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4294169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TSM-TECH arrivera à expiration en date du 22 août 2026.

JEAN-MARC CRUZ a également déposé les autres marques suivantes : CANTILLON , CANTILLON TECH


M. JEAN-MARC CRUZ, Agissant pour le compte de la société "JULIA-TECH S.A.S" en cours de formation - 24 RUE DU FER A CHEVAL - 91590 - D'HUISON-LONGUEVILLE - France


M. JEAN-MARC CRUZ - 24 RUE DU FER A CHEVAL - 91590 - D'HUISON-LONGUEVILLE - France


Publication - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments optiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; logiciels (programmes enregistrés) ; fils électriques ; relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.